Règlement intérieur de la NAASC

Approuvé le 23 avril 2016

I. Nom

Le nom de l’organisation est North American Association of Scholars on Cameroon (Association nord-américaine des universitaires au Cameroun), ci-après dénommée NAASC.

II. Objet

La NAASC est une société professionnelle indépendante établie aux États-Unis, ouverte à tous les chercheurs intéressés par le Cameroun, sans distinction d’origine nationale ou de discipline académique.

III. Objectifs

Les objectifs de la NAASC sont les suivants :

III.A. Promouvoir la recherche scientifique sur le Cameroun dans tous les domaines et disciplines des sciences sociales, des sciences naturelles et des sciences humaines ;

III.B. Encourager la coopération internationale et faciliter l’échange d’idées et le dialogue entre les personnes engagées dans la recherche sur le Cameroun ;

III.C. Encourager la publication et la diffusion d’œuvres savantes et artistiques ainsi que de sources primaires sur les études camerounaises ;

III.D. Organiser des panels, des symposiums et des conférences sur les études camerounaises lors de réunions d’organisations régionales, nationales et internationales ;

III.E. Eduquer le grand public sur le Cameroun.

IV. L’organisation

IV.A. Composition du Conseil exécutif

IV.A.1. Les affaires de l’Association sont gérées par le Bureau, composé du Président, du Vice-Président, du Secrétaire, du Trésorier et du Secrétaire financier.

IV.A.2. Le Conseil exécutif est composé du Bureau et de deux membres consultatifs.

IV.A.3. Tout membre du Conseil exécutif peut démissionner à tout moment, à condition de le faire par écrit. Tout membre du Conseil exécutif peut être révoqué par un vote à la majorité des deux tiers des membres inscrits.

IV.B. Durée des mandats des membres du Conseil exécutif

IV.B.1. Le mandat du président est de deux ans, à l’exception du premier président qui sera élu pour un mandat de deux ans lors de la création de l’organisation.

IV.B.2. Le vice-président exerce un mandat de deux ans, puis devient président pour un autre mandat de deux ans.

IV.B.3. Le secrétaire a un mandat de deux ans et est élu tous les deux ans en alternance avec le vice-président, à l’exception du premier secrétaire qui est élu pour un mandat d’un an lors de la création de l’organisation.

IV.B.4. Le trésorier a un mandat de deux ans et est élu alternativement par le vice-président, à l’exception du trésorier initial qui est élu pour un mandat d’un an lors de la création de l’organisation.

IV.B.5. Le secrétaire financier a un mandat de deux ans et est élu en même temps que le vice-président.

IV.B.6. Les deux membres consultatifs ont chacun un mandat de deux ans et sont élus en même temps que le vice-président.

IV.C. Conditions d’exercice des fonctions

IV.C.1. Les membres du bureau et les membres consultatifs doivent être des membres en règle.

IV.C.2. Tous les membres du bureau et les membres consultatifs peuvent se présenter à la réélection des membres s’ils le souhaitent.

IV.C.3. Le mandat de deux ans commence dès l’élection du dirigeant ou du membre consultatif par les membres lors de la réunion annuelle.

IV.C.4. Tout dirigeant ou membre consultatif qui s’attend à ne pas pouvoir remplir ses fonctions de manière adéquate pendant un an ou plus doit démissionner, tout en ayant la possibilité de se présenter à une réélection à un autre moment.

IV.C.5. Tout membre souhaitant se porter candidat à l’un de ces postes doit transmettre une déclaration de candidature aux membres au moins une semaine avant les élections via la liste de diffusion de l’Association.

IV.D. Fonctions des dirigeants et des membres consultatifs

IV.D.1. Président

IV.D.1.a. Le président préside toutes les réunions des membres du Conseil exécutif et toutes les réunions de travail de l’Association.

IV.D.1.b. Le président supervise et gère toutes les activités et affaires de l’Association.

IV.D.1.c. Le président a l’autorité et le pouvoir, au nom de l’Association, de signer les chèques, les traites, les notes et les ordres de paiement de l’Association.

IV.D.1.d. Le président désigne les commissions qu’il juge nécessaires pour mener à bien des tâches spécifiques liées aux activités de l’organisation. Ces commissions et leurs responsables désignés sont dissous immédiatement après l’accomplissement de leurs tâches spécifiques.

IV.D.2. Vice-président

IV.D.2.a. Le vice-président assiste le président dans l’exercice de ses fonctions.

IV.D.2.b. En cas d’absence ou d’incapacité du président, le vice-président remplit les fonctions et exerce les pouvoirs du président.

IV.D.3. Le secrétaire

IV.D.3.a. Le secrétaire rédige les procès-verbaux des réunions du Conseil exécutif et des réunions de travail ordinaires et les distribue aux membres.

IV.D.3.b. Le secrétaire tient à jour la liste officielle des membres, qui mentionne tous les membres inscrits.

IV.D.3.c. Le secrétaire édite et distribue le bulletin d’information aux membres.

IV.D.3.c. Le secrétaire gère le site web, la page Facebook et le serveur de liste.

IV.D.3.c. Le secrétaire exécute toute autre tâche qui lui est déléguée par les membres du Conseil exécutif.

IV.D.4. Trésorier

IV.D.4.a. Le Trésorier a la garde de tous les fonds et autres documents de valeur de l’Association.

IV.D.4.b. Le trésorier a l’autorité et le pouvoir d’endosser, au nom de l’Association, des chèques, des billets et autres obligations, et de les déposer au crédit de l’Association dans la ou les banques désignées par le Conseil exécutif.

IV.D.4.c. Le trésorier s’acquitte de toute autre tâche qui lui est confiée par les membres du Conseil exécutif.

IV.D.5 Secrétaire financier

IV.D.5.a. Le secrétaire financier enregistre les recettes et les dépenses de l’Association et présente un rapport écrit complet de toutes les sommes reçues et versées lors de la réunion annuelle des membres.

IV.D.5.b. Le secrétaire financier s’acquitte de toute autre tâche qui lui est confiée par les membres du Conseil exécutif.

IV.D.6 Membres consultatifs

IV.D.6.a. Les deux membres consultatifs siègent au Conseil exécutif de l’Association et participent au processus décisionnel de cet organe.

IV.E. Postes vacants au sein du Bureau

IV.E.1. En cas de vacance d’un poste au sein du Conseil exécutif, les membres restants du Bureau peuvent choisir toute personne qualifiée pour occuper ce poste. Cette personne est nommée par intérim pour la durée du mandat restant à courir et jusqu’à ce qu’un successeur soit élu ou nommé.

IV.E.2. La personne nommée par intérim par le Conseil exécutif peut se présenter à la fin du mandat restant à courir et entame un mandat normal dès son élection lors de la réunion annuelle.

V. Réunions

V.A. Une réunion de travail des membres est organisée chaque année lors de la réunion de l’Association d’études africaines.

Association d’études africaines.

V.A.1. Lors de la réunion d’affaires annuelle, tout poste vacant au sein du Comité exécutif sera pourvu. Les candidats à un poste doivent transmettre une déclaration de candidature aux membres au moins une semaine avant les élections via la liste de diffusion de l’Association.

V.A.2. Lors de la réunion d’affaires annuelle, le trésorier présente un rapport écrit complet de toutes les sommes reçues et payées.

V.B. Le président de l’Association peut convoquer des réunions extraordinaires des membres, quel qu’en soit l’objet. La convocation à ces réunions extraordinaires doit en indiquer l’objet.

VI. Le vote

VI.A. Tout membre inscrit a droit à une voix sur chaque question soumise au vote des membres.

VI.B. La majorité simple des membres présents suffit pour régler les affaires courantes.

VI.C. Les membres du bureau et les membres consultatifs sont élus à la majorité des voix exprimées lors d’une réunion des membres inscrits. Le vote a lieu à bulletin secret. Les membres absents peuvent voter lors de ces élections par le biais d’une procuration écrite adressée au président de la NAASC.

VI.D. Les modifications du règlement intérieur ou la révocation d’un membre du Conseil exécutif requièrent une majorité des deux tiers des membres inscrits.

VII. Cotisations

VII.A. La cotisation ordinaire et institutionnelle pour l’adhésion à la société est de 20 $.

VII.B. La cotisation des étudiants est de 10 $.

VII.C. Les boursiers des institutions camerounaises ne sont pas tenus de payer une cotisation, mais toute contribution est la bienvenue.

VII.D. Les cotisations sont perçues annuellement.

VII.E. Les cotisations ne seront pas perçues tant que l’organisation n’aura pas obtenu le statut d’organisation à but non lucratif 501 ©.

VIII. L’année fiscale

L’année fiscale s’étend du 1er novembre au 31 octobre.

IX. Modification et abrogation des statuts

VII.A. Les propositions de modification du règlement intérieur doivent être transmises aux membres au moins une semaine avant l’assemblée générale annuelle par l’intermédiaire du serveur de liste de l’Association.

VII.B. Les modifications du règlement intérieur requièrent une majorité des deux tiers des membres inscrits.

VII.C. Les membres inscrits absents peuvent voter par procuration écrite adressée au président de la NAASC.